Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMPLITHERM
ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3240433
Date de dépôt :
06/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2023
SIMPLITHERM de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque SIMPLITHERM

Déposée le 6 août 2003 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 Avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SIMPLITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMPLITHERM est expirée depuis le 6 août 2023.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme - 22-30 Avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 7 août 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°606232 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Renouvellement sans limitation le 9 août 2013 n°2537252 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-09

Logiciel d'aide à la rénovation des logements existants, à savoir logiciel aidant à la réalisation d'un bilan de rénovation électrique, facilitant la préconisation de solutions d'amélioration du chauffage, de l'eau chaude sanitaire, de l'isolation, de la ventilation et de l'installation électrique, aidant à l'évaluation de la puissance installée minimale des systèmes de chauffage, permettant de calculer le coefficient global des performances du logement avant et après rénovation, permettant d'éditer les comptes-rendus du bilan de rénovation électrique et permettant d'exporter le dossier du bilan de rénovation sous forme de fichier informatique. Services d'aide à la rénovation des logements existants, à savoir : aide à la réalisation d'un bilan de rénovation électrique, préconisation de solutions d'amélioration du chauffage, de l'eau chaude sanitaire, de l'isolation, de la ventilation et de l'installation électrique, aide à l'évaluation de la puissance installée minimale des systèmes de chauffage, calcul du coefficient global des performances du logement avant et après rénovation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.